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Juin 2014 : le surendettement et les femmes
Janvier 2014 : Le Memorandum des médiateurs de dettes à l’occasion des élections
Octobre 2012 : Les huissiers hors la loi
Les Amendes de stationnement
Tickets « horodateurs » = taxe ou pas taxe ?
Les redevances et taxes en matière de parking sont soumises à la loi sur les pratiques de marché
2012 : Le surendettement et les jeunes
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Comment introduire une requête en règlement collectif de Dettes ?
Les frais et honoraires du médiateur de dettes : Comment appliquer le tarif ?
Rencontre avec le Receveur des Amendes Pénales
La "renonciation au temps couru de la prescription" demandée par le FISC
La prescription des amendes de la STIB
Nouvelle cause d’interruption de la prescription en droit civil : la lettre de mise en demeure
Le rôle du médiateur de dettes face aux situations d’insolvabilité
La législation
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Vérifier les décomptes d’huissiers
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GAZ-ELEC - Les obligations des fournisseurs
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Le recouvrement des amendes pénales
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Recommandations pour rédiger au mieux la requête en règlement collectif de dettes
Amendes pénales et règlement collectif de dettes
Le groupe de soutien 2020
2022 - Carte Blanche du secteur sur les mesures en matière d’Energie
La gazette de décembre 2014
La gazette de février 2015
La gazette de mars 2015
Recouvrement amiable et huissiers de justice
Porter plainte contre un huissier
La prescription des dettes d’énergie
La prescription en matière d’énergie
Juin 2015 : L’extension de la Centrale des Crédits aux particuliers
Mai 2015 : Hoist et l’injonction européenne de payer
La gazette de août 2015
La gazette de septembre 2015
La gazette de novembre 2015
Formations continues à la médiation de dettes
Sensibilisation au traitement du surendettement - Octobre 2022
2016 - Clauses abusives : Le recouvrement amiable et les frais abusifs
2009 : Le règlement collectif de Dettes / Constats et recommandations
Agenda Conférences-débats et Tables rondes 2022-2023
Les gazettes
La gazette de novembre 2016
La gazette de février 2016
2016 - la Journée Sans Crédit et le crédit facile
Les clauses abusives permettant aux huissiers de réclamer leurs frais lors du recouvrement amiable
Aide juridique : combien ça coûte ?
Dans quelles conditions peut-on bénéficier d’un avocat gratuit ou à prix réduit ?
Comptes-rendus
La gazette de avril 2017
La gazette de juin 2020
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Le Crédit à la consommation
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Actualités juridiques 2018
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DVD Besoins, envies, argent, consommation … Quand tout s’emmêle !
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Livret relais à l’usage des médiateurs
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Le Stylo de Julie
Just’In Budget
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2017 - Déconstruire les idées reçues « Les pauvres sont incapables de gérer leur argent"
Les dettes liées aux infractions de roulage (1/2 jour)
Le Juge des saisies
2019 - Précarité hydrique : Le recouvrement des créances impayées par Vivaqua
2019 - Notre Memorandum
La gazette de juin 2017
La gazette d’octobre 2017
La gazette de décembre 2017
La gazette de mars 2018
La gazette de juin 2018
La gazette d’octobre 2018
Rencontre avec le Médiateur fédéral auprès du SPF Finances
Animations
Les prescriptions (1j)
La saisie exécution immobilière (1j)
Saisie du compte des bénéficiaires du RIS
Tout comprendre aux décomptes du SECAL (1/2 jour)
Comment animer un groupe et gérer les situations difficiles ? (2j)
Comment faciliter l’apprentissage et faire changer des habitudes de consommation grâce au groupe ? (2j)
Comment accompagner au mieux l’usager pendant le RCD et résoudre les difficultés qui se présentent en cours de procédure ? (1j)
Les procédures d’expulsion dans le logement privé et public (1/2 j)
Comment aider les indépendants en difficultés ? La comptabilité des indépendants : quelques notions-clés (1 j)
Les dettes d’énergie (1 jour ½)
Tout comprendre aux décomptes des amendes pénales (1/2 jour)
Comment trouver les failles d’un contrat de crédit à la consommation pour mieux négocier avec le prêteur ? (2,5j)
Les dettes du couple (2 jours)
Dossiers de guidance, de gestion budgétaire, de médiation de dettes… Objectifs, contraintes, limites ! (1/2 jour)
La gazette de juin 2019
Les cotisations de mutuelle
MyTrustO
La gazette de septembre 2019
La gazette d’octobre 2019
La gazette de décembre 2019
Journée de Réflexion des médiateurs de dettes (24-10-2019)
Le point sur les différents titres exécutoires.
Les impayés de cotisation mutuelle réclamés par Intrum
Le justibus
Neuf essentiels sur le surendettement, la dette et la pauvreté
Les différents types de dettes
Les Acteurs de la médiations de dettes
La médiation amiable
Les Services de Médiation de Dettes (SMD)
Les pratiques condamnables en matière d’assurance solde restant dû selon le SPF Economie
Le Point de Contact Central ou PCC
Rencontre avec le juge des saisies
Actualités juridiques 2019
Les cotisations de mutuelle obligatoires, oui mais..
La loi sur le recouvrement amiable
Le SPF Economie déclare la guerre aux clauses pénales abusives
La dette fiscale
Le bail
Des nouvelles règles en matière de bail à Bruxelles : ce qu’il faut savoir
Les dettes alimentaires
La solvabilité du consommateur selon les Guidelines
Les dettes de Télécom
Proposition de loi sur la limitation des clauses pénales
L’indépendant
Le modèle de requête en Requête en RCD pour Bruxelles
EAU - Du neuf en ce qui concerne le recouvrement de la dette d’eau en région de Bruxelles capitale
Les frais scolaires
Rencontre avec le Médiateur Fédéral auprès du SPF Economie
Rencontre avec le CEd
Répartition du solde du compte en cas d’arrêt du RCD
2020 - La Journée Sans Crédit et le Crédit Ballon
La gazette de mars 2020
Rencontre avec un Receveur des Amendes Pénales
Rencontre avec Parking.Brussels
Du neuf dans le recouvrement de la dette fiscale : mise en place d’une procédure standardisée pour l’octroi des plans de paiement
Les nouveaux effets de la Conciliation Fiscale
Rencontre avec Cofidis
Rencontre avec le SECAL
EAU - Le recouvrement des créances impayées par Vivaqua
Les sanctions administratives communales (SAC)
2020 & 2021 - CORONAVIRUS - Impacts sur le secteur de la médiation de dettes
Nos prises de position
Autres communications pour les SMD
Nos recommandations en matière d’Energie
Les activités du Centre d’Appui perturbées par le Coronavirus COVID 19
Nos prises de position - Communiqué de presse du 26/03/2020
Les mesures prises qui peuvent avoir un impact dans vos dossiers de médiation de dettes
Le fonctionnement et la disponibilité des services
Lignes téléphoniques de soutien psychologique
Une urgence sociale ? Ouverture d’un numéro vert 0800 25 243
Kitàmoi : le dossier de la personne
Ma situation de vie
Mon Budget en images et en chiffres
Mon budget par jour, par mois, par année
Infos et petits outils pour comprendre
Kitàmoi : le dossier de la personne
CORONAVIRUS - LES MESURES QUI VOUS CONCERNENT - impact sur votre budget
Les amendes "corona" pour non-respect des mesures de confinement
Quid des amendes pour non-respect du confinement ?
A. REVENUS
B. DÉPENSES
C. DETTES
Nos recommandations en matière sociale
Comment introduire une requête en RCD via E-Deposit
Les revendications du secteur - Note de travail du 16/04/2020
Le financement des SMD - Note de travail du 19/04/2020
Nos recommandations en matière de Crédit à la consommation
Les artistes, ces oubliés du COVID-19 - Note de travail du 13/05/2020
Les mesures qui concernent les REVENUS
Les mesures qui concernent les DEPENSES COURANTES
Les mesures qui concernent les DETTES
Comment arrêter une saisie-arrêt sur revenu ?
Circulaire relative aux recommandations en matière de DÉCONFINEMENT pour les services COCOM
Circulaire relative aux recommandations en matière de DÉCONFINEMENT pour les services COCOF
Défense des intérêts du secteur : le point en juin 2020
Rencontre avec l’association des Médiateurs Judiciaires Francophones de Bruxelles
2018 - Abus des huissiers de justice : les plaintes disciplinaires déposées par le CAMD
Visite de la salle des ventes des huissiers de Justice de Bruxelles
Suspension des saisies-exécution, aussi pour les particuliers !!!! Communiqué aux SMD du 03/06/2020
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Les différents types de crédits : avantages et risques
Introduction
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Les différents types de saisie
Le recours et les aides face aux pratiques de l’huissier
Les CASG
L’aide d’un écrivain public
Du nouveau concernant les saisies - Communiqué aux SMD du 29/06/2020
Actualités juridiques 2020
Echanges de bonnes pratiques autour de dossiers d’indépendants en difficultés (1j)
Comment préparer votre usager à une audience en justice ? (1j)
Comment accompagner au mieux une personne souffrant de dépression ou d’anxiété ? (1j)
Communication aux médiateurs d’ASBL - Aides financières Covid
Défense des intérêts du secteur : le point en octobre 2020
Que deviennent les dettes d’une personne décédée ?
Nouvelles règles d’intervention du SECAL
Rencontre avec VIVAQUA
EAU - Rencontre avec VIVAQUA
La gazette d’octobre 2020
L’installation du logiciel de médiation de dettes dans les services de médiation de dettes Cocom (JUIN 2015)
Syllabus
Mesures Corona concernant les saisies pendant la 2ème vague - Communiqué aux SMD du 06/01/2021
Rencontre avec la Chambre des Entreprises en Difficultés
Actualités Juridiques 2021
Campagne de prévention
Trop de dettes
La pratique illégale du No cure no Pay
Saisies abusives ou disproportionnées de la part du SPF Finances pour le compte du SECAL
Rencontre avec l’Ombudsman des huissiers
2021 - Précarité hydrique : synthèse de nos recommandations
La gazette de mars 2021
Permanence sur les dossiers d’Indépendants 2022
L’ombudsman des Huissiers
Le groupe de soutien 2019
Le groupe de soutien 2021
Le groupe de soutien 2018
2022 - Communiqué de presse : Impact de l’inflation sur le secteur social santé bruxellois
dettes Les fiscales et de la stratégie de recouvrement du SPF Finances
Défense des intérêts du secteur : le point en juin 2021
Rencontre avec le Bureau d’Aide Juridique - le BAJ
Vidéos sur la médiation de dettes et les solutions pour lutter contre le surendettement
Rencontre avec le Médiateur Fédéral après du SPF Finances (3ème volet)
La gazette de juin 2021
2021-22-23 - Les nouvelles solutions et initiatives pour lutter contre le surendettement des particuliers.
La saisie d’un véhicule
Les dettes de transport
Les frais de justice
La mise en conformité des services de médiation de dettes avec le RGPD
Accueil de première ligne des personnes ayant des problèmes et des risques de surendettement.
3 journées de prévention organisées par la cellule Médiation de dettes du CPAS d’Etterbeek
FRAUDES EN LIGNES : La FSMA lance une campagne de sensibilisation
2021- Lettre Ouverte : Fracture numérique - Réaction du secteur face à la digitalisation des services.
Les recommandations du Médiateur Fédéral auprès du SPF Finances
Evolutions dans les procédures de recouvrement du SPF Finances
Evolutions dans les procédures de recouvrement du SPF Finances
Evolutions dans les procédures de recouvrement du SPF Finances
La gazette de septembre 2021
2021 - La mise en œuvre par la Chambre nationale des huissiers de justice de la « plateforme CPC »
Rencontre avec le BECI-Ced (+ collaboration)
Réforme du statut de l’indépendant
Qu’est-ce que le Centre des Entreprises en Difficultés (Ced) ?
Le Tribunal de l’entreprise
Mise en place d’une collaboration avec le Ced
Formulaire de Suivi avec le CED
Medias
Comment négocier avec le SPF Finances
Défense des intérêts du secteur : le point en décembre 2021
2021 - Carte blanche du secteur face à la flambée des prix de l’énergie
Les séances d’information collectives sur le RCD à destination du public
La gazette de décembre 2021
Actualités Juridiques 2022
Saisie du compte d’un bénéficiaire du RIS ou revenu équivalent
EAU - Dernière modification des "ordonnances eau"
Le prêt sur gage du Mont-de-Piété
2021 - Un avis critique sur les nouvelles solutions et initiatives pour lutter contre le surendettement des particuliers.
2022 - Note de la Juge de Paix Mosselmans relative à la lutte contre le surendettement
2019 - Que faut-il penser de MyTrustO ?
Analyse de statistiques de la Centrale des crédits aux particuliers (C.C.P.) pour l’année 2021
2022 - Réforme du Règlement collectif de Dettes (RCD) : synthèse de nos recommandations
EAU - Schéma synthétique des plans de paiement et de la procédure de recouvrement de Vivaqua
2021 - Données statistiques sur le surendettement des particuliers à Bruxelles
Echange de bonnes pratiques
La gazette de mars 2022
Ne vous faites plus refuser l’ouverture d’un compte bancaire de base.
GAZ-ELEC - exemple de bonne pratique de médiation : la contestation d’une facture SIBELGA
Exemple de bonne pratique de médiation : Une demande de RAD au SPF Finances
Exemple de bonne pratique de médiation : Un dossier d’indépendant en collaboration avec le CED
Exemple de bonne pratique de médiation : Le remplacement d’un médiateur judiciaire en RCD
Exemple de bonne pratique de médiation : La négociation d’un crédit à la consommation
Les frais médicaux
Starter-I
Défense des intérêts du secteur : le point en juin 2022
2022 - Analyse d’une proposition (nr 2502) de loi visant à imposer l’utilisation des Références budgétaires minimales en RCD
Vente des biens d’une personne en RCD : contours et limites
2022 - NON à l’extension de la procédure de recouvrement des créances non contestées aux relations entre une entreprise et un consommateur (B2C)
La gazette de juin 2022
La « boîte à outils de mon budget » (½ jour)
Le groupe de soutien 2022
2022 - Communiqué de presse : Les organisations de consommateurs défendent l’importance d’un secteur bancaire plus accessible.
La règle d’imputation des paiements
Recherch’Action sur les ateliers
L’introduction d’une requête en règlement collectif de Dettes pour les personnes insolvables : quelques lignes de conduite
La gazette de septembre 2022
La prescription
La notion d’enfant à charge
EAU - Vademecum de VIVAQUA
Voorbeeld van een goede praktijk : Een beroep bij de Ombudsman van de MIVB
La SNCB
De NMBS
La STIB
De MIVB
Qu’est-ce que le RCD ?
Le RCD, c’est quoi ?
La requête en RCD
Le déroulement de la procédure
Het verloop van de procedure
La fin du RCD
Cartes blanches et communiqués de presse
2019 - Déclaration de politique générale du gouvernement Bruxellois
Le recouvrement amiable
Recours contre un jugement par défaut
La loi "pot-pourri I"
HOIST et le Titre exécutoire européen
Permanence sur les dossiers d’Indépendants 2021
La déclaration de faillite
La protection de la résidence principale des travailleurs indépendants
Le Recouvrement des Créances Incontestées ou RCI
2022 - Quelle réforme pour la médiation amiable ?
2022 - Le PSSI - réforme du paysage associatif bruxellois de la santé
Slides de présentation du projet
Bescherming van de hoofdverblijfplaats van zelfstandigen
La gazette de novembre 2022
2022 - Lettre ouverte : les services sociaux et de santé sont asphyxiés !
Les frais et honoraires du médiateur judiciaire : Le tarif applicable
L’appli WAKOSTA
Actualités Juridiques 2023
Sensibilisation au traitement du surendettement - Avril 2023
GAZ-ELEC - Dépassement du plafond de 55€ de frais dans le recouvrement d’une dette d’énergie
GAZ-ELEC - Modification des ordonnances GAZ et ELECTRICITÉ
Evolution de la campagne "Trop de dettes"
Brochure & flyer tropdedettes.be
La Médiation De Dettes expliquée aux créanciers
La Médiation De Dettes expliquée aux créanciers
Brochure & flyer tropdedettes.be
L’aide du CPAS : Quels sont vos droits ?
2022 - Carte blanche : venir urgemment en aide aux habitants des copropriétés
2023 - Opinions : Démantèlement du tarif social pour les bénéficiaires du statut BIM : une mesure désespérante
La gazette de février 2023
Précisions sur les plaintes disciplinaires à l’égard des huissiers agissant en phase amiable
Comment faire pour déposer une plainte disciplinaire à l’encontre d’un huissier de justice
La directive 2013/001 du 28 mars 2013 sur le recouvrement amiable des consommateurs
Récapitulatif des plaintes déposées par le CAMD.
Overzicht van klachten ingediend door het Steunpunt
Condamnation disciplinaire d’une étude d’huissiers
Tuchtrechtelijke veroordeling van een gerechtsdeurwaarderskantoor
Analyse des dernières décisions reçues en matière disciplinaires
Analyse van de meest recente beslissingen in tuchtzaken
Les Arnaques
En attendant l’huissier...
2022 - Nos recommandations communes en matière de recouvrement amiable
2022 - Onze gezamenlijke aanbevelingen inzake minnelijke invordering
Par mots-clés
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